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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JF CESBRON HOLDING
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GREEN PROCESS
Marque expirée - Marque en non vigueur

GREEN PROCESS
JF CESBRON HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
3650727
Date de dépôt :
14/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2019
GREEN PROCESS de JF CESBRON HOLDING

Présentation de la marque GREEN PROCESS

Déposée le 14 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JF CESBRON HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GREEN PROCESS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JF CESBRON HOLDING domicilié(e) RUE DU PATIS BP 80057 - 49181 - ST BARTHELEMY D ANJOU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 750 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JF CESBRON HOLDING domicilié(e) RUE DU PATIS BP 80057 - 49181 - ST BARTHELEMY D ANJOU CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN PROCESS est expirée depuis le 14 mai 2019.

JF CESBRON HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : OFELIE , ALIZONE , FRIGOMARKET , ProcessEco , gaïa-thermie , Process'Eco , OPTIENERGIE , gaïathermie


JF CESBRON HOLDING, SAS - RUE DU PATIS BP 80057 - 49181 - ST BARTHELEMY D ANJOU CEDEX - France - SIREN 380750752


JF CESBRON HOLDING - RUE DU PATIS BP 80057 - 49181 - ST BARTHELEMY D ANJOU CEDEX - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Inscription le 26 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656694 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-26

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Purification de l'air ; production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.